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Marques déposées par l'association loi 1901 la caserne éphémère
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les petites formes cousues
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les petites formes cousues
association la caserne éphémère, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3737002
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2020
les petites formes cousues de la caserne éphémère

Présentation de la marque les petites formes cousues

Déposée le 7 mai 2010 par l'association loi 1901 la caserne éphémère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les petites formes cousues » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 la caserne éphémère domicilié(e) 200 Quai de Valmy - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association la caserne éphémère domicilié(e) 200 Quai de Valmy - 75010 - PARIS - France.

La marque les petites formes cousues a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les petites formes cousues est expirée depuis le 7 mai 2020.

la caserne éphémère a également déposé les autres marques suivantes : la caserne éphémère , Mal au pixel Mal aux pixels , usines éphémères , LA FORGE , chateau éphémère , POINT EPHEMERE , MOFO


association la caserne éphémère, association loi 1901 - 200 Quai de Valmy - 75010 - PARIS - France


association la caserne éphémère - 200 Quai de Valmy - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.